MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

QUI SOMMES-NOUS/QUE FAISONS-NOUS ?

Votre vie privée est importante pour nous.

La politique de Cpsplastique.com est de respecter votre vie privée à l’égard des informations que nous pouvons collecter lors de l’exploitation de notre site Web. En conséquence, nous avons développé cette politique de confidentialité afin de vous permettre de comprendre comment nous recueillons, utilisons, communiquons, divulguons et utilisons autrement les informations personnelles. Nous avons présenté notre politique de confidentialité ci-dessous.

Nous collecterons des informations personnelles par des moyens légaux et équitables et, le cas échéant, avec la connaissance ou le consentement de la personne concernée.
Avant ou au moment de la collecte des informations personnelles, nous identifierons les objectifs pour lesquels les informations sont collectées.
Nous allons collecter et utiliser des informations personnelles uniquement dans le but d’atteindre les objectifs que nous avons spécifiés et à d’autres fins accessoires, à moins que nous n’ayons obtenu le consentement de la personne concernée ou que la loi l’exige.
Les données personnelles doivent être pertinentes par rapport aux finalités pour lesquelles elles doivent être utilisées et, dans la mesure où cela est nécessaire pour ces finalités, elles doivent être précises, complètes et à jour.
Nous protégerons les informations personnelles en utilisant des mesures de sécurité raisonnables contre la perte ou le vol, ainsi que tout accès, divulgation, copie, utilisation ou modification non autorisés.
Nous mettrons facilement à la disposition des clients des informations sur nos politiques et nos pratiques en matière de gestion des informations personnelles.
Nous ne conserverons les informations personnelles que le temps nécessaire à la réalisation de ces objectifs.
Vos informations personnelles ne sont transmises à aucun partenaire.

Nous nous engageons à mener nos activités conformément à ces principes afin de garantir la confidentialité et la protection des informations personnelles. Cpsplastique.com peut modifier cette politique de confidentialité de temps à autre à la seule discrétion de Cpsplastique.com ainsi que du gestionnaire du site.

IMPORTANT

Toutes demande ne pourra être prise en compte que si elle est accompagnée de votre adresse mail ainsi que de l’ensemble des éléments nécessaires à l’identification du demandeur.

A défaut, votre demande ne pourra être traitée.

notre site est: https://cpsplastique.com

raison sociale: Cps plastique
forme juridique: SASU
montant du capital social: /
adresse du siège social: 1 RUE DE PERIGNAT 01580 IZERNORE
adresse de courrier électronique: cps@cpsplastique.fr
Numéro SIREN: 439507179
Numéro SIRET (siège): 43950717900018

Gestion de notre site réalisé par: https://hopii.fr

raison sociale: Alexandre Jacquet
forme juridique: Entrepreneur individuel
montant du capital social: /
adresse du siège social: 6 Place de l’église 01580 IZERNORE
adresse de courrier électronique: rgpd@hopii.fr
Numéro SIREN: 829042670
Numéro SIRET (siège): 82904267000010
Numéro TVA Intracommunautaire: FR07829042670

L’hébergeur: SiteGround

raison sociale: Siteground.com Inc.
adresse: SiteGround Legal Notices, P.O. Box 48010, Washington, D.C. 20002, USA
siège: Edificio Neptuno, Oficina 7, Via Ricardo J. Alfaro, Tumba Muerto, City of Panama, PANAMA
numéro de téléphone: +33 8 05 08 05 22
mail: contact@siteground.com

1. CONDITIONS D’UTILISATION

En accédant au site https://cpsplastique.com/, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez de vous conformer aux lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le contenu de ce site Web est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques en vigueur.

Article n°6.1.(e) du Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD (du 27 avril 2016, n°2016/679).
Ce traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public dont est investi le responsable de traitement.

2. LICENSE D’UTILISATION

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (information ou logiciel) sur le site web de Cpsplastique.com pour un visionnage transitoire personnel et non commercial uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence et non d’un transfert de titre. En vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
- modifier ou copier le matériel;
- utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public (commercial ou non commercial);
- tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de Cpsplastique.com;
- supprimer tout copyright ou toute autre mention de propriété du matériel; ou
- transférer les documents à une autre personne ou les « dupliquer » sur un autre serveur.
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas l’une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment par Cpsplastique.com. Lors de la cessation de la visualisation de ces documents ou de la résiliation de la présente licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit en format électronique ou imprimé.

3. AVERTISSEMENT

Le contenu du site Web de Cpsplastique.com est fourni «en l’état». Cpsplastique.com n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou autres droits.
En outre, Cpsplastique.com ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation du contenu de son site Web ou toute autre relation avec ce matériel ou tout site lié à ce site.

4. LIMITATIONS

Cpsplastique.com ou ses fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des dommages (y compris, sans limitation, dommages liés à la perte de données ou à un profit, ou dus à une interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les éléments sur Site Web de <% SITE %>, même si Cpsplastique.com ou un représentant autorisé de Cpsplastique.com a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisant pas de limitation des garanties implicites ni de limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, il est possible que ces limitations ne vous concernent pas.

5. PRÉCISION DU MATÉRIEL

Le matériel figurant sur le site Web de Cpsplastique.com peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Cpsplastique.com ne garantit pas que tout le contenu de son site Web est exact, complet ou à jour. Cpsplastique.com peut modifier le contenu de son site Web à tout moment et sans préavis. Toutefois, Cpsplastique.com ne prend aucun engagement de mettre à jour le contenu.

6. LIENS

Cpsplastique.com n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du Cpsplastique.com par le site. L’utilisation de tels sites Web liés est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. MODIFICATIONS

Cpsplastique.com peut réviser les présentes conditions d’utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la version actuelle de ces conditions d’utilisation.

8. LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois en et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.

9. COMMENTAIRES

Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.

10. MÉDIAS

Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

11. COOKIES

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox :
1. Choisissez le menu « outil » puis « Options »
2. Cliquez sur l’icône « vie privée »
3. Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisissez le menu « Outils »puis « Options Internet »
2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »
2. Vie Privée

Les données traitées peuvent être relatives aux catégories suivantes :

Données d’identification,
Données de navigation (Internet),
Données de connexion.

12. CONTENU EMBARQUÉ DEPUIS D’AUTRES SITES

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

13. UTILISATION ET TRANSMISSION DE VOS DONNÉES

Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.

14. DURÉES DE STOCKAGE DE VOS DONNÉES

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.